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Marques déposées par monsieur GILLES BAISSAS
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BAISSAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAISSAS
M. GILLES BAISSAS
M. RAPHAEL BAISSAS

Numéro de dépôt :
4143490
Date de dépôt :
19/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2024
BAISSAS de GILLES BAISSAS

Présentation de la marque BAISSAS

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2014 par monsieur GILLES BAISSAS et monsieur RAPHAEL BAISSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAISSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Les déposants sont monsieur GILLES BAISSAS domicilié(e) 23 AVENUE DU HAUIT VERNET - 66430 - BOMPAS - France et monsieur RAPHAEL BAISSAS domicilié(e) 3 RUE DE L HORLOGE - 66600 - CALCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GILLES BAISSAS domicilié(e) 23 AVENUE DU HAUT VERNET - 66430 - BOMPAS - France.

La marque BAISSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAISSAS arrivera à expiration en date du 19 décembre 2024.

GILLES BAISSAS a également déposé les autres marques suivantes : DONA BAISSAS , DONA BAISSAS , MAS DE LA DONA , La dona


M. GILLES BAISSAS - 23 AVENUE DU HAUIT VERNET - 66430 - BOMPAS - France

M. RAPHAEL BAISSAS - 3 RUE DE L HORLOGE - 66600 - CALCE - France


M. GILLES BAISSAS - 23 AVENUE DU HAUT VERNET - 66430 - BOMPAS - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Herbes médicinales ; tisanes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.